Informations légales

Société d’architecture à responsabilité limitée immatriculé au RCS de Thonon les Bains et représentée par Mme Fabienne GUESDON  8, avenue du Chatelard – 74200 Thonon les Bains - France

Directeur de la publication


Fabienne GUESDON

Hébergement

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site est :

1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex

Droits d'auteur et droit de reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

Le Directeur de la publication est titulaire des droits d'auteur sur le site internet. Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'agence Fabienne GUESDON Architecture est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Les marques de l'agence Fabienne GUESDON Architecture et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, sans le consentement de l'agence Fabienne GUESDON Architecture ou de ses partenaires est interdite.

CNIL

Ce site a fait l'objet d'un enregistrement auprès de la CNIL le JJ/MM/AAAA sous le numéro : [à compléter]

Informations nominatives

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute données vous concernant en vous adressant à :

Fabienne GUESDON Architecture 8, avenue du Chatelard – 74200 Thonon les Bains

Confidentialité des courriers

Concernant les informations relatives à l'envoi de courriers électroniques nous vous informons que :

- le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti ;

- les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour   l'agence Fabienne GUESDON Architecture de fournir une réponse.

Liens et contenus éditoriaux

Le site internet de l'agence Fabienne GUESDON Architecture propose des liens vers d'autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site internet de l'agence Fabienne GUESDON Architecture et ne sauraient engager la responsabilité de la fédération, celle ci n'exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.

L'agence Fabienne GUESDON Architecture met tout en œuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et des informations fiables. Toutefois, l'agence Fabienne GUESDON Architecture ne saurait garantir aux internautes l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations fournies ainsi que la disponibilité de ces outils.

Signalez-nous tout contenu erroné ou nécessitant une mise à jour

En conséquence, la responsabilité de l'agence Fabienne GUESDON Architecture ne pourra être engagée du fait de l'utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur ce site.

Responsabilité

En tant qu'utilisateur du site, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

La responsabilité de l'agence Fabienne GUESDON Architecture ne saurait être engagée pour tous inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.